Ispf.pf

Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et duson en télévision, et parties et accessoires de ces appareils a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe-oreilles et autres articles chauffés électriquement seportant sur la personne; c) les machines et appareils du no 84.86; d) les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (no 90.18); e) les meubles chauffés électriquement du chapitre 94.
2.- Les articles susceptibles de relever des nos 85.01 à 85.04, d'une part, et des nos 85.11, 85.12, 85.40, 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernièrespositions.
Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au no 85.04.
3.- Le no 85.09 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés à des usages domestiques : a) les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids; b) les autres appareils d'un poids maximal de 20 kilogrammes, à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur incorporé, mêmefiltrantes (no 84.14), des essoreuses centrifuges à linge (no 84.21), des machines à laver la vaisselle (no 84.22), des machines à laver le linge (no 84.50), des machines à repasser(nos 84.20 ou 84.51, selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à coudre (no 84.52), des ciseaux électriques (no 84.67) et des appareils électrothermiques (no 85.16).
a) on entend par dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs ("cartes mémoire flash" ou "cartes à mémoire électronique flash", par exemple) lesdispositifs de stockage ayant une fiche de connexion, comportant, sous une même enveloppe, une ou plusieurs mémoires flash (E²PROM FLASH, par exemple), sous forme decircuits intégrés, montés sur une carte de circuits imprimés. Ils peuvent comporter un contrôleur se présentant sous la forme d'un circuit intégré et des composants discrets passifscomme des condensateurs et des résistances; b) l'expression "cartes intelligentes" s'entend des cartes qui comportent, noyés dans la masse, un ou plusieurs circuits intégrés électroniques (un microprocesseur, une mémoirevive (RAM) ou une mémoire morte (ROM)) sous forme de puces. Ces cartes peuvent être munies des contacts, d'une bande magnétique ou d'une antenne intégrée mais necontiennent pas d'autres éléments de circuit actifs ou passifs.
5.- On considère comme "circuits imprimés" au sens du no 85.34 les circuits obtenus en disposant sur un support isolant, par tout procédé d'impression (incrustation,électrodéposition, morsure, notamment) ou par la technologie des circuits dits "à couche", des éléments conducteurs, des contacts ou d'autres composants imprimés (inductances,résistances, capacités, par exemple) seuls ou combinés entre eux selon un schéma préétabli, à l'exclusion de tout élément pouvant produire, redresser, moduler ou amplifier unsignal électrique (éléments à semi-conducteur, par exemple).
L'expression "circuits imprimés" ne couvre ni les circuits combinés avec des éléments autres que ceux obtenus au cours du processus d'impression, ni les résistances,condensateurs ou inductances discrets. Toutefois, les circuits imprimés peuvent être munis d'éléments de connexion non imprimés.
Les circuits à couche (mince ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs obtenus au cours du même processus technologique relèvent du no 85.42.
6.- Aux fins du no 85.36, on entend par "connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques" les connecteurs qui servent simplement à aligner mécaniquementles fibres optiques bout-à-bout dans un système numérique à ligne. Ils ne remplissent aucune autre fonction telle que l'amplification, la régénération ou la modification d'un signal 7.- Le no 85.37 ne comprend pas les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance des appareils recepteurs de télévision et d'autres appareils électriques(no 85.43).
8.- Au sens des nos 85.41 et 85.42, on considère comme : a)"Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur", les dispositifs de l'espèce dont le fonctionnement repose sur la variation de la résistivité sous l'influence d'unchamp électrique; 1) les circuits intégrés monolithiques dans lesquels les éléments du circuit (diodes, transistors, résistances, capacités, inductances, etc.) sont créés dans la masse(essentiellement) et à la surface d'un matériau semi-conducteur (par exemple, silicium dopé,arséniure de gallium, silicium-germanium, phosphorure d'indium), formant un toutindissociable; 2) les circuits intégrés hybrides réunissant, de facon pratiquement indissociable, par interconnexions ou câbles de liaison, sur un même substrat isolant (verre, céramique, etc.)des éléments passifs (résistances, capacités, inductances, etc.), obtenus par la technologie des circuits à couche mince ou épaisse et des éléments actifs (diodes, transistors,circuits intégrés monolithiques, etc.) obtenus par la technologie des semi-conducteurs. Ces circuits peuvent inclure également des composants discrets; 3) les circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés, combinés de façon pratiquement indissociable, reposantou non sur un ou plusieurs substrats isolants et comportant ou non des broches, mais sans autres éléments de circuit actifs ou passifs. Aux fins du classement des articles définis dans la présente Note, les nos 85.41 et 85.42 ont priorité sur toute autre position de la Nomenclature, à l'exception du no 85.23susceptible de les couvrir en raison notamment de leur fonction.
9.- Au sens du no 85.48, on entend par "piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage" ceux qui sont devenus inutilisables en tantque tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs ou qui ne sont pas susceptibles d'être rechargés.
1.Le no 8527.12 couvre uniquement les radiocassettes avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure etdont les dimensions n'excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm.
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion
des groupes électrogènes.
8501.10 - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5W 8501.20 - Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5W 8501.3 - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices 8501.31 -- D'une puissance n'excédant pas 750 W 8501.32 -- D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 8501.33 -- D'une puissance excédant 75 KW mais n'excédant pas 8501.34 -- D'une puissance excédant 375 KW 8501.40 - Autres moteurs à courant alternatif, monophasés 8501.5 - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : 8501.51 -- D'une puissance n'excédant pas 750W 8501.52 -- D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 8501.52.00 8501.53 -- D'une puissance excédant 75 KW 8501.6 - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) : 8501.61 -- D'une puissance n'excédant pas 75 kVA : --- Conçues pour faire corps ou être montées sur un socle commun avec une turbine hydraulique ou une roueéolienne--- Autres 8501.62 -- D'une puissance excédant 75kVA mais n'excédant pas 375 kVA :--- Conçues pour faire corps ou être montées sur un socle commun avec une turbine hydraulique ou une roueéolienne--- Autres 8501.63 -- D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA :--- Conçues pour faire corps ou être montées sur un socle commun avec une turbine hydraulique ou une roueéolienne--- Autres 8501.64 -- D'une puissance excédant 750 kVA : --- Conçues pour faire corps ou être montées sur un socle commun avec une turbine hydraulique ou une roueéolienne--- Autres Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs éléctriques.
8502.1 - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) : 8502.11 -- D'une puissance n'excédant pas 75 kVA 8502.12 -- D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 8502.13 -- D'une puissance excédant 375 kVA 8502.20 - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par 8502.40 - Convertisseurs rotatifs électriques Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou
principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou
Transformateurs électriques, convertisseurs électriques
statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance
et selfs.
8504.10 - Ballasts pour lampes ou tubes à décharge 8504.2 - Transformateurs à diélectrique liquide : 8504.21 -- D'une puissance n'excédant pas 650 kVA 8504.22 -- D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 8504.23 -- D'une puissance excédant 10.000 kVA 8504.31 -- D'une puissance n'excédant pas 1 kVA 8504.32 -- D'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 8504.32.00 8504.33 -- D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 8504.34 -- D'une puissance excédant 500 kVA 8504.50 - Autres bobines de réactance et autres selfs Electro-aimants; aimants permanents et articles destinés à
devenir des aimants permanents après aimantation;
plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou
électromagnétiques similaires de fixation; accouplements,
embrayages, variateurs de vitesse et freins
électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques.
8505.1 - Aimants permanents et articles destinés à devenir des 8505.20 - Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et Piles et batteries de piles électriques.
8506.80 - Autres piles et batteries de piles Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs,
même de forme carrée ou rectangulaire.
8507.10 - Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des 8507.20 - Autres accumulateurs au plomb : Aspirateurs.
8508.1 - A moteur électrique incorporé: 8508.11 -- D'une puissance n'excédant pas 1500 W et dont le Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé,
à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08.
8509.40 - Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique
incorporé.
Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de
démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par
compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines
d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs,
par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par
exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces
moteurs.
8511.20 - Magnétos ; dynamos-magnétos ; volants magnétiques : --- Magnétos y compris les dynamos-magnétos pour 8511.30 - Distributeurs; bobines d'allumage 8511.40 - Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices : 8511.80 - Autres appareils et dispositifs Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à
l'exclusion des articles du no 85.39), essuie-glaces,
dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types
utilisés pour cycles ou automobiles.
8512.10 - Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des 8512.20 - Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle 8512.30 - Appareils de signalisation acoustique 8512.40 - Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au
moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à
accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres
que les appareils d'éclairage du no 85.12.
Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris
ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques;
autres appareils industriels ou de laboratoires pour le
traitement thermique des matières par induction ou par
pertes diélectriques.
8514.10 - Fours à résistance (à chauffage indirect) 8514.20 - Fours fonctionnant par induction ou par pertes 8514.40 - Autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même
pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz
chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres
faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par
faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet
de plasma; machines et appareils électriques pour la
projection à chaud de métaux ou de cermets.
8515.1 - Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre : 8515.2 - Machines et appareils pour le soudage des métaux par 8515.21 -- Entièrement ou partiellement automatiques 8515.3 - Machines et appareils pour le soudage des 8515.31 -- Entièrement ou partiellement automatiques Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils
électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour
usages similaires; appareils électrothermiques pour la
coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à
friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser
électriques; autres appareils électrothermiques pour usages
domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du
no 85.45.
8516.10 - Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques 8516.2 - Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol 8516.3 - Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour 8516.32 -- Autres appareils pour la coiffure 8516.33 -- Appareils pour sécher les mains 8516.60 - Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables 8516.7 - Autres appareils électrothermiques: 8516.71 -- Appareils pour la préparation du café ou du thé Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones
pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil;
autres appareils pour l'émission, la transmission ou la
reception de la voix, d'images ou d'autres données, y
compris les appareils pour la communication dans un réseau
filaire ou sans fil(tel qu'un réseau local ou étendu), autre que
ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28.
8517.1 - Postes téléphoniques d'usagers; y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour réseaux sans fil: 8517.11 -- Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans 8517.12 -- Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres 8517.6 - Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, ycompris les appareils pour la communication dans unréseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu): 8517.62 -- Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images oud'autres données, y compris les appareils de commutationet de routage Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés
dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même
combinés avec un microphone, et ensembles ou
assortiments constitués par un microphone et un ou
plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audio-
fréquence; appareils électriques d'amplification du son.
8518.2 - Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes : 8518.21 -- Haut-parleur unique monté dans son enceinte 8518.22 -- Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte 8518.30 - Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués parun microphone et un ou plusieurs haut-parleurs 8518.40 - Amplificateurs électriques d'audiofréquence : --- De type spécialement utilisé pour la téléphonie et la 8518.50 - Appareils électriques d'amplification du son Appareils d'enregistrement du son; appareils de
reproduction du son; appareils d'enregistrement et de
reproduction du son.
8519.20 - Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'unjeton ou par d'autres moyens de paiement 8519.81 -- Utilisant un support magnétique, optique ou à semi- Appareils d'enregistrement ou de reproduction
vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux
vidéophoniques.
Parties et accessoires reconnaissables comme étant
exclusivement ou principalement destinés aux appareils des
nos 85.19 ou 85.21.
Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des
données à base de semi-conducteurs, "cartes intelligentes"
et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour
enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les
matrices et moules galvaniques pour la fabrication des
disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37.
8523.21 -- Cartes munies d'une piste magnétique 8523.51 -- Dispositifs de stockage des données à base de semi- 8523.52 -- "Cartes intelligentes" Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision,
même incorporant un appareil de réception ou un appareil
d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de
télévision, appareils photographiques numériques et
camescopes.
8525.60 - Appareils d'émission incorporant un appareil de réception 8525.60.00 8525.80 - Caméras de télévision, appareils photographiques Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar),
appareils de radionavigation et appareils de
radiotélécommande.
8526.10 - Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar) 8526.92 -- Appareils de radiotélécommande : Appareils récepteurs pour la radiodiffusion même combinés,
sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement
ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie .
8527.1 - Appareils récepteurs de radiodiffusison pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure: 8527.13 -- Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement 8527.13.00 8527.2 - Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, dutype utilisé dans les véhicules automobiles: 8527.21 -- Combinés à un appareil d'enregistrement ou de 8527.91 -- Combinés à un appareil d'enregistrement ou de 8527.92 -- Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareild'horlogerie Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de
réception de télévision; appareils récepteurs de télévision,
même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou
un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou
des images.
8528.41 -- Des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information duno 84.71 8528.51 -- Des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information duno 84.71 8528.61 -- Des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information duno 84.71 8528.7 - Appareils recepteurs de télévision, même incorporant un appareil recepteur de radiodiffusion ou un appareild'enregistrement ou de reproduction du son ou des images: 8528.71 -- Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou 8528.73 -- Autres, en noir et blanc ou autres monochromes Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou
principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à
85.28.
8529.10 - Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avecces articles --- Des appareils du 85.26 à l'exclusion de celles destinées aux appareils de télécommande pour jouets et modèlesréduits--- Autres Appareils électriques de signalisation (autres que pour la
transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de
commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières
ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations
portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no 86.08).
8530.10 - Appareils pour voies ferrées ou similaires Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle
(sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils
avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par
exemple), autres que ceux des nos 85.12 ou 85.30.
8531.10 - Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou 8531.10.00 8531.20 - Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière(LED) Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables.
8532.10 - Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactiveégale ou supérieure à 0,5 kVar (condensateurs depuissance) 8532.22 -- Electrolytiques à l'aluminium 8532.23 -- A diélectrique en céramique, à une seule couche 8532.24 -- A diélectrique en céramique, multicouches 8532.25 -- A diélectrique en papier ou en matières plastiques 8532.30 - Condensateurs variables ou ajustables Résistances électriques non chauffantes (y compris les
rhéostats et les potentiomètres).
8533.10 - Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche 8533.21 -- Pour une puissance n'excédant pas 20 W 8533.3 - Résistances variables (y compris les rhéostats et les 8533.31 -- Pour une puissance n'excédant pas 20 W 8533.40 - Autres résistances variables (y compris les rhéostats et Circuits imprimés.
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la
protection, le branchement, le raccordement ou la connexion
des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-
circuits, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs,
prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction,
par exemple), pour une tension excédant 1 000 volts.
8535.10 - Fusibles et coupe-circuits à fusibles 8535.21 -- Pour une tension inférieure à 72,5 KV 8535.40 - Parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la
protection, le branchement, le raccordement ou la connexion
des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais,
coupe-circuits, parasurtenseurs, fiches et prises de courant,
douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de
jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1
000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou
câbles de fibres optiques.
8536.10 - Fusibles et coupe-circuits à fusibles 8536.30 - Autres appareils pour la protection des circuits électriques 8536.30.00 8536.41 -- Pour une tension n'excédant pas 60 V 8536.50 - Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs 8536.6 - Douilles pour lampes, fiches et prises de courant : 8536.70 - Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de 8536.70.00 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres
supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou
85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y
compris ceux incorporant des instruments ou appareils du
chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique,
autres que les appareils de commutation du no 85.17.
8537.10 - Pour une tension n'excédant pas 1 000 V 8537.20 - Pour une tension excédant 1 000 V Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou
principalement destinées aux appareils des nos 85.35, 85.36
ou 85.37.
8538.10 - Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports, du no 85.37, dépourvus de leurs appareils Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge,
y compris les articles dits "phares et projecteurs scellés" et
les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges;
lampes à arc.
8539.10 - Articles dits "phares et projecteurs scellés" 8539.2 - Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : 8539.22 -- Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une 8539.3 - Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons 8539.31 -- Fluorescents, à cathode chaude 8539.32 -- Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à 8539.4 - Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges ; Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à
cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à
vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de
mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras
de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39.
8540.1 - Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo : 8540.12 -- En noir et blanc ou en autres monochromes 8540.20 - Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode 8540.40 - Tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement àpoints inférieur à 0,4 mm 8540.7 - Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), àl'exclusion des tubes commandés par grille : 8540.8 - Autres lampes, tubes et valves : 8540.81 -- Tubes de réception ou d'amplification Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-
conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y
compris les cellules photovoltaïques même assemblées en
modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de
lumière; cristaux piezo-électriques montés.
8541.10 - Diodes, autres que les photodiodes et les diodes 8541.2 - Transistors, autres que les phototransistors : 8541.21 -- A pouvoir de dissipation inférieur à 1 W 8541.30 - Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs 8541.40 - Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modulesou constituées en panneaux; diodes éméttrices de lumière :--- Photopiles, cellules solaires et similaires 8541.50 - Autres dispositifs à semi-conducteur 8541.60 - Cristaux piézo-électriques montés Circuits intégrés éléctroniques.
8542.3 - Circuits intégrés élctroniques: 8542.31 -- Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, desamplificateurs, des horloges, des circuits desynchronisation ou d'autres circuits Machines et appareils électriques ayant une fonction propre,
non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre.
8543.30 - Machines et appareils de galvanoplastie, éléctrolyse ou Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres
conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés
anodiquement), munis ou non de pièces de connexion;
câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées
individuellement, même comportant des conducteurs
électriques ou munis de pièces de connexion.
8544.20 - Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques 8544.30 - Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport 8544.4 - Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant 8544.60 - Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour
lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en
autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques.
8545.11 -- Des types utilisés pour fours Isolateurs en toutes matières pour l'électricité.
Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou
comportant de simples pièces métalliques d'assemblage
(douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse,
pour machines, appareils ou installations électriques, autres
que les isolateurs du no 85.46; tubes isolateurs et leurs
pièces de raccordement, en métaux communs, isolés
intérieurement.
8547.10 - Pièces isolantes en céramique 8547.20 - Pièces isolantes en matières plastiques Déchets et débris de piles, de batteries de piles et
d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles
électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors
d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, non
dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre.
8548.10 - Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de pilesélectriques hors d'usage et accumulateurs électriques horsd'usage

Source: http://www.ispf.pf/docs/default-source/tarifs-des-douanes/85.pdf?sfvrsn=0